{"id":878,"date":"2021-07-27T09:11:16","date_gmt":"2021-07-27T09:11:16","guid":{"rendered":"http:\/\/www.boulet.fr\/?page_id=878"},"modified":"2023-04-05T09:06:34","modified_gmt":"2023-04-05T09:06:34","slug":"mentions-legales-du-site-www-boulet-fr","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.boulet.fr\/?page_id=878","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales du site www.boulet.fr"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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Merci de lire attentivement les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s d\u2019utilisation du pr\u00e9sent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s.<\/p>

Propri\u00e9taire du site\u00a0:<\/strong><\/p>

SARL BOULET Grossiste F&L 71 Boulevard Alfred Nobel B\u00e2timent A \u2013 Case n\u00b007 March\u00e9 d\u2019Int\u00e9r\u00eat National de Rez\u00e9 – 44400 REZ\u00c9 – T\u00e9l. 02 40 47 19 25 \u2013 privacy@boulet.fr La SARL BOULET est une soci\u00e9t\u00e9 RCS – Siret : 334 915 250 00029<\/p>

CONDITIONS D\u2019UTILISATION<\/strong><\/p>

Le site accessible par les url suivants : WWW.BOULET.FR est exploit\u00e9 dans le respect de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise. L\u2019utilisation de ce site est r\u00e9gie par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir accept\u00e9es. Celles-ci pourront \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis par SARL BOULET.
La SARL BOULET\u00a0ne pourra \u00eatre tenu pour responsable en aucune mani\u00e8re d\u2019une mauvaise utilisation du service.<\/p>

RESPONSABLE \u00c9DITORIAL<\/strong><\/p>

Le DPO de la SARL BOULET Grossiste F&L 71 Boulevard Alfred Nobel -B\u00e2timent A \u2013 Case n\u00b007 – March\u00e9 d\u2019Int\u00e9r\u00eat National de Rez\u00e9 – 44400 REZ\u00c9 – T\u00e9l. 02 40 47 19 25 \u2013 privacy@boulet.fr<\/p>

LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>

Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possibles et le site est p\u00e9riodiquement remis \u00e0 jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par\u00a0e-mail en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, action d\u00e9clenchante, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, \u2026).<\/p>

Tout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l\u2019utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, la SARL BOULET\u00a0ne saurait \u00eatre tenu responsable d\u2019un quelconque dommage subi par l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur ou d\u2019une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement.<\/p>

Certaines photos sont non-contractuelles.<\/p>

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de la SARL BOULET.<\/p>

LITIGES<\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9 SARL BOULET. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>

D\u00c9CLARATION \u00c0 LA CNIL<\/strong><\/p>

Aucune d\u00e9claration \u00e0 la CNIL suite \u00e0 la loi du 25 mai 2018 en application du RGPD. Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es en fonction du registre des activit\u00e9s de traitement de la SARL BOULET. Num\u00e9ro de d\u00e9signation du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es N\u00b0 DPO-131411<\/p>

COORDONN\u00c9ES PUBLIQUES<\/strong><\/p>

Ces informations de contact permettent \u00e0 toute personne de joindre facilement le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 DPO (d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es) de la SARL BOULET. La CNIL les tient \u00e0 disposition du public dans des formats ouverts. D\u00e9signation N\u00b0 DPO-131411
Adresse postale publique : 71 Boulevard Alfred Nobel – Min de Rez\u00e9 – B\u00e2timent A – Case N\u00b0 7 – 44400 REZE – FRANCE<\/p>

Contact t\u00e9l\u00e9phonique : +33\u00a0 (0)2 40 47 19 25
Adresse \u00e9lectronique d\u00e9di\u00e9e : privacy@boulet.fr
URL de formulaire de contact d\u00e9di\u00e9e https:\/\/www.boulet.fr\/\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Merci de lire attentivement les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s d\u2019utilisation du pr\u00e9sent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s.<\/p>

Propri\u00e9taire du site\u00a0:<\/strong><\/p>

SARL BOULET Grossiste F&L 71 Boulevard Alfred Nobel B\u00e2timent A \u2013 Case n\u00b007 March\u00e9 d\u2019Int\u00e9r\u00eat National de Rez\u00e9 – 44400 REZ\u00c9 – T\u00e9l. +33 (0)2 40 47 19 25 \u2013 privacy@boulet.fr<\/p>

BOULET est une soci\u00e9t\u00e9 RCS : Siret : 334 915 250 00029<\/p>

CONDITIONS D\u2019UTILISATION<\/strong><\/p>

Le site accessible par les url suivants : WWW.BOULET.FR est exploit\u00e9 dans le respect de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise. L\u2019utilisation de ce site est r\u00e9gie par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir accept\u00e9es. Celles-ci pourront \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis par SARL BOULET.
La SARL BOULET\u00a0ne pourra \u00eatre tenu pour responsable en aucune mani\u00e8re d\u2019une mauvaise utilisation du service.<\/p>

RESPONSABLE \u00c9DITORIAL<\/strong><\/p>

Le DPO pour la SARL BOULET Grossiste F&L 71 Boulevard Alfred Nobel -B\u00e2timent A \u2013 Case n\u00b007 – March\u00e9 d\u2019Int\u00e9r\u00eat National de Rez\u00e9 – 44400 REZ\u00c9 – T\u00e9l. +33 (0)2 40 47 19 25 \u2013 privacy@boulet.fr<\/p>

LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>

Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possibles et le site est p\u00e9riodiquement remis \u00e0 jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par\u00a0e-mail en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, action d\u00e9clenchante, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, \u2026).<\/p>

Tout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l\u2019utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, la SARL BOULET\u00a0ne saurait \u00eatre tenu responsable d\u2019un quelconque dommage subi par l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur ou d\u2019une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement.<\/p>

Certaines photos sont non-contractuelles.<\/p>

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de la SARL BOULET.<\/p>

LITIGES<\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9 SARL BOULET. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>

D\u00c9CLARATION \u00c0 LA CNIL<\/strong><\/p>

Aucune d\u00e9claration \u00e0 la CNIL suite \u00e0 la loi du 25 mai 2018 en application du RGPD. Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es en fonction du registre des activit\u00e9s de traitement de la SARL BOULET. Num\u00e9ro de d\u00e9signation du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es\u00a0 N\u00b0 DPO-131411<\/p>

COORDONN\u00c9ES PUBLIQUES<\/strong><\/p>

Ces informations de contact permettent \u00e0 toute personne de joindre facilement le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 DPO (d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es) de la SARL BOULET. La CNIL les tient \u00e0 disposition du public dans des formats ouverts.\u00a0
Adresse postale publique : 71 Boulevard Alfred Nobel – Min de Rez\u00e9 – B\u00e2timent A – Case N\u00b0 7 – 44400 REZE – FRANCE<\/p>

Ligne t\u00e9l\u00e9phonique d\u00e9di\u00e9e : +33 (0)2 40 47 19 25
Adresse \u00e9lectronique d\u00e9di\u00e9e : privacy@boulet.fr
URL de formulaire de contact d\u00e9di\u00e9e https:\/\/www.boulet.fr\/\u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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DROIT D\u2019ACC\u00c8S<\/strong><\/p>

Conform\u00e9ment \u00e0 la Loi informatique et libert\u00e9s du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e et au r\u00e8glement europ\u00e9en 2016 – 679 en date du 27 avril 2016, les internautes disposent \u00e0 tout moment, sans frais, d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression concernant les donn\u00e9es qui les concernent : de s’opposer pour motif l\u00e9gitime \u00e0 leur traitement, de les faire rectifier, de demander la limitation de leur traitement ou leur portabilit\u00e9. \u00a0Ce droit peut \u00eatre exerc\u00e9 par voie postale aupr\u00e8s de la SARL BOULET ou par voie \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse email suivante : privacy@boulet.fr
Les informations personnelles collect\u00e9es ne sont en aucun cas confi\u00e9es \u00e0 des tiers hormis pour l\u2019\u00e9ventuelle bonne ex\u00e9cution de la prestation command\u00e9e par l\u2019internaute.<\/p>

CONFIDENTIALIT\u00c9<\/strong><\/p>

Vos donn\u00e9es personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers hormis pour la bonne ex\u00e9cution de la prestation.<\/p>

PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>

Tout le contenu du pr\u00e9sent site, incluant, de fa\u00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vid\u00e9os, animations, sons, logos, gifs et ic\u00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la SARL BOULET \u00e0 l\u2019exception des marques, logos ou contenus appartenant \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s partenaires ou auteurs.
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La SARL BOULET\u00a0est identiquement propri\u00e9taire des \u201cdroits des producteurs de bases de donn\u00e9es\u201d vis\u00e9s au Livre III, Titre IV, du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle (loi n\u00b0 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d\u2019auteur et aux bases de donn\u00e9es.<\/p>

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d\u2019accueil, accessible \u00e0 l\u2019URL suivante : www.boulet.fr, \u00e0 condition que ce lien s\u2019ouvre dans une nouvelle fen\u00eatre. En particulier un lien vers une sous page (\u00ab lien profond \u00bb) est interdit, ainsi que l\u2019ouverture du pr\u00e9sent site au sein d\u2019un cadre (\u00ab framing \u00bb), sauf l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable de SARL BOULET.<\/p>

Pour toute demande d\u2019autorisation ou d\u2019information, veuillez nous contacter par email : privacy@boulet.fr. Des conditions sp\u00e9cifiques sont pr\u00e9vues pour la presse.<\/p>

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a n\u00e9cessit\u00e9 le recours \u00e0 des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d\u2019utilisation sont ouverts :<\/p>